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Marques déposées par MOREAU Dominique
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Marie COURTIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Marie COURTIN
MOREAU Dominique

Numéro de dépôt :
3812141
Date de dépôt :
04/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2021
Marie COURTIN de MOREAU Dominique

Présentation de la marque Marie COURTIN

Déposée le 4 mars 2011 par MOREAU Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Marie COURTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est MOREAU Dominique domicilié(e) 8 rue de Tonnerre - 10110 - POLISOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU Dominique domicilié(e) 8 rue de Tonnerre - 10110 - POLISOT - France.

La marque Marie COURTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marie COURTIN est expirée depuis le 4 mars 2021.

MOREAU Dominique a également déposé les autres marques suivantes : Champagne Marie COURTIN , CHAMPAGNE MARIE-COURTIN


MOREAU Dominique - 8 rue de Tonnerre - 10110 - POLISOT - France


MOREAU Dominique - 8 rue de Tonnerre - 10110 - POLISOT - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Vin à appellation d'origine contrôlée Champagne.